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Généralités :

Avant toute chose ces conditions régissent les ventes de tableaux et autres œuvres exclusivement sur le site zee-art.com. Nous nous efforçons d’assurer au mieux de nos possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.

Les prix :

Les prix figurant sur ce site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation de frais de mise à disposition (livraison frais d’expédition). Les tableaux commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Lors d’une commande hors France métropolitaine : vous êtes l’importateur du tableau concerné. Pour les tableaux expédiés hors Union Européenne, des taxes sont susceptibles d’être éligibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort la société zee-art. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en terme de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.

Les œuvres demeurent l’entière propriété de la société zee-art jusqu’au complet encaissement du prix indiqué.

La commande :

Lorsque vous cliquez sur le bouton de validation après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions générales de vente pleinement et sans réserve.

Nous confirmerons la réception de votre commande par l'envoi d'un courrier électronique.

Les données enregistrées par la société zee-art  constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par la société zee-art et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Nous nous réservons cependant le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

LIVRAISON :

Nous nous efforçons d’écourter au maximum le délai de livraison. À partir du lancement de votre commande, la confirmation de la disponibilité et donc de votre commande peut prendre 48h. Il faut ensuite compter la période nécessaire à l’emballage et le temps d’expédition.

En prenant en compte ces différentes étapes, les délais de livraison estimés sont à titre indicatif (pour la France, Corse incluse) : délai approximatif de livraison de six jours en France métropolitaine.

DOM-TOM et étranger de 10 jours à 15 jours ouvrés en général.

Il vous appartient, en cas d’anomalies ou de détérioration, d'émettre des réserves précises et détaillées auprès du transporteur, en faisant apparaître la mention " SR " (Sous Réserve) sur le bordereau de livraison, ou de la refuser afin de bénéficier de l'assurance contractée.

SATISFAIT OU REMBOURSÉ POUR LES VENTES SUR INTERNET

Vous disposez d'un délai de 7 jours francs à compter de la réception de votre commande pour retourner l’œuvre  qui ne vous conviendrait pas. Le montant total de la commande vous sera remboursé. Les frais de retour restent à votre charge.

Les retours sont à effectuer à zee-art 5 rue des frères 67000 Strasbourg non abimés et accompagnés d'une copie de la facture.

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris ni remboursé.

Les remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 30 jours suivant la réception des œuvres par nos soins. Le remboursement s'effectuera au choix de la société zee-art par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.

Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quelle qu'en soit la raison.

PAIEMENT/SÉCURISATION

Le règlement de vos achats s'effectue en euros uniquement par carte bancaire,par virement ou par chèque uniquement.

Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard,Amex via Paypal Le débit de la carte est effectué au moment de la commande.

En cas d'indisponibilité de tout ou partie de la commande, votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursé si votre compte bancaire a été débité.

Par chèque :

A l’ordre de : Zee-art, en Euros uniquement. Le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France.

A envoyer à  Zee-art 5 rue des frères  67000 Strasbourg, la livraison sera effectuée dès encaissement du chèque.

DROIT ET CONFIDENTIALITE

Les informations que vous nous communiquez, dans le formulaire d'inscription et votre bon de commande, ou par tout autre moyen, pourront faire l'objet de traitements informatisés afin de permettre le traitement de votre dossier, la sécurité des paiements, l'expédition de l'œuvre commandée et la mise en place d'actions commerciales. Ces informations pourront, par conséquent et exclusivement aux fins précitées, être communiquées, en France et à l'étranger, à des organismes publics ou des sociétés privées. En confirmant votre commande, vous nous autorisez à les diffuser dans ces conditions.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (informatique et libertés), vous pouvez accéder à ces informations, demander leur modification ou leur rectification ou exiger de ne plus figurer dans notre base de données. Vous pouvez exercer ces droits en nous envoyant un courrier électronique à l'adresse suivante : contact@zee-art.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE

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RESPONSABILITE

En cas de force majeure, la société zee-art ne sera pas tenu comme responsable de la non application du contrat, pour exemple de force majeure : grève des transports.

Ceci selon l'article 1148 du Code civil.

LITIGES

Le présent contrat est régi par la loi française. De ce fait soumis à la compétence des tribunaux français uniquement.